Marque enregistrée - Marque en vigueur

(Marque figurative)
SCEA CHARLES JOGUET, Société civile d'exploitation agricole

Numéro de dépôt :
4130415
Date de dépôt :
31/10/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
31/10/2024
Marque en couleurs, figurative de CHARLES JOGUET

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée par voie électronique le 31 octobre 2014 par la société CHARLES JOGUET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-47 du 21 novembre 2014.

Le déposant est la société CHARLES JOGUET domicilié(e) Lieu-Dit LA DIOTERIE - 37220 - SAZILLY - France et immatriculée sous le numéro RCS 334 281 342 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE, Mme. MARION PIGNOT domicilié(e) 11 Cours de Verdun - 33000 - BORDEAUX - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4130415.

C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque arrivera à expiration en date du 31 octobre 2024.

CHARLES JOGUET a également déposé les autres marques suivantes : Silènes , Cave des Silènes , Les Charmes CHARLES JOGUET , CHENE VERT , TOURAINE Clos de la Plante Martin VAL DE LOIRE VIN BLANC SEC CHARLES JOGUET , CHINON Les Petites Roches VAL DE LOIRE CABERNET FRANCE CHARLES JOGUET , , CHARLES JOGUET , Clos du Chêne Vert MONOPOLE CHARLES JOGUET , Dioterie


SCEA CHARLES JOGUET, Société civile d'exploitation agricole - Lieu-Dit LA DIOTERIE - 37220 - SAZILLY - France - SIREN 334281342


NOVAGRAAF FRANCE, Mme. MARION PIGNOT - 11 Cours de Verdun - 33000 - BORDEAUX - France


Publication - Publication le 21 nov. 2014 au BOPI 2014-47

Enregistrement sans modification - Publication le 20 févr. 2015 au BOPI 2015-08

Bouteilles ; carafes ; flasques de poche ; récipients à boire ; verres (récipients) ; verrerie (cristal) ; verres à boire ; dessous de carafes, non en papier et autres que linge de table ; dessous de verre, non en papier et autres que linge de table ; écouvillons pour nettoyer les récipients ; ouvre-bouteilles, électriques et non électriques ; pipettes [tâte-vin] ; plateaux à usage domestique ; seaux à glace ; tire-bouchons, électriques et non électriques ; bouchons de verre ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ;

Vente en gros et au détail, en direct ou à distance, de bouteilles, carafes, flasques de poche, récipients à boire, verres (récipients), verrerie (cristal), verres à boire, dessous de carafes, non en papier et autres que linge de table, dessous de verre, non en papier et autres que linge de table, écouvillons pour nettoyer les récipients, ouvre-bouteilles, électriques et non électriques, pipettes [tâte-vin], plateaux à usage domestique, seaux à glace, tire-bouchons, électriques et non électriques, bouchons de verre, boissons alcoolisées ou non ; regroupement pour le compte de tiers de bouteilles, carafes, flasques de poche, récipients à boire, verres (récipients), verrerie (cristal), verres à boire, dessous de carafes, non en papier et autres que linge de table, dessous de verre, non en papier et autres que linge de table, écouvillons pour nettoyer les récipients, ouvre-bouteilles, électriques et non électriques, pipettes [tâte-vin], plateaux à usage domestique, seaux à glace, tire-bouchons, électriques et non électriques, bouchons de verre, boissons alcoolisées ou non (à l'exception de leur transport) permettant aux clients de visualiser et d'acheter ces produits par tout moyen, y compris sur un site Web marchand ; services d'approvisionnement pour des tiers (achat de biens et de services pour d'autres entreprises) de bouteilles, carafes, flasques de poche, récipients à boire, verres (récipients), verrerie (cristal), verres à boire, dessous de carafes, non en papier et autres que linge de table, dessous de verre, non en papier et autres que linge de table, écouvillons pour nettoyer les récipients, ouvre-bouteilles, électriques et non électriques, pipettes [tâte-vin], plateaux à usage domestique, seaux à glace, tire-bouchons, électriques et non électriques, bouchons de verre, boissons alcoolisées ou non ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs en matière d'achat, de dégustation et de conservation de boissons alcoolisées ou non ; promotion des ventes [pour des tiers] de bouteilles, carafes, flasques de poche, récipients à boire, verres (récipients), verrerie (cristal), verres à boire, dessous de carafes, non en papier et autres que linge de table, dessous de verre, non en papier et autres que linge de table, écouvillons pour nettoyer les récipients, ouvre-bouteilles, électriques et non électriques, pipettes [tâte-vin], plateaux à usage domestique, seaux à glace, tire-bouchons, électriques et non électriques, bouchons de verre, boissons alcoolisées ou non ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail de bouteilles, carafes, flasques de poche, récipients à boire, verres (récipients), verrerie (cristal), verres à boire, dessous de carafes, non en papier et autres que linge de table, dessous de verre, non en papier et autres que linge de table, écouvillons pour nettoyer les récipients, ouvre-bouteilles, électriques et non électriques, pipettes [tâte-vin], plateaux à usage domestique, seaux à glace, tire-bouchons, électriques et non électriques, bouchons de verre, boissons alcoolisées ou non ; publicité ; services d'animation commerciale, de promotion des ventes pour des tiers en tous genres et sur tous supports ; services d'organisation de concours à buts promotionnels ou publicitaires ; services d'organisation et tenue de salons professionnels, manifestations et expositions à des fins commerciales ou publicitaires ; agences d'import-export ; organisation et gestion de réseaux de franchise ; assistance à la gestion d'entreprises commerciales, fournie aux adhérents dans le cadre de l'établissement et de l'exploitation de magasins consacrés à la commercialisation de boissons alcoolisées ou non ;

Informations en matière d'oenologie et conseils en oenologie ; services éducatifs et d'instruction en matière de culture générale dans le domaine du vin ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation de manifestation à buts culturels ou éducatifs ; préparation, organisation et conduite de séminaires sur le vin ; rédaction de fiches de dégustation, de notations et de commentaires sur des boissons alcoolisées ou non ;

Services de bars, notamment de bars à vins ; services de dégustation de vins ; organisation et conduite de dégustations de vin.